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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCARMOR
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TRADIBREIZH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRADIBREIZH
SCARMOR SA

Numéro de dépôt :
4532541
Date de dépôt :
11/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2029
TRADIBREIZH de SCARMOR

Présentation de la marque TRADIBREIZH

Déposée par voie électronique le 11 mars 2019 par la Société Anonyme (SA) SCARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRADIBREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCARMOR domicilié(e) ZI BEL AIR - 29800 - LANDERNEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCARMOR SA, Monsieur EMILIEN GLAIS domicilié(e) ZI BEL AIR - 29800 - LANDERNEAU - France.

La marque TRADIBREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADIBREIZH arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

SCARMOR a également déposé les autres marques suivantes : LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE , LES ARTISANS DE BRETAGNE , AMIRAL DE BRETAGNE , BRETAGNE AU COEUR , Les Producteurs de Bretagne , LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE , TRAMOUEST TRAM-OUEST , Bretonne , Exelians PREMIUM & BRETON , Il était une fois dans l'Ouest


SCARMOR SA - ZI BEL AIR - 29800 - LANDERNEAU - France


SCARMOR SA, Monsieur EMILIEN GLAIS - ZI BEL AIR - 29800 - LANDERNEAU - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 24 juillet 2019 - Retrait partiel n°764748 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Inscription le 24 juillet 2019 - Retrait partiel n°764730 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Viande ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volailles de Bretagne" ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie à l'exclusion du pâté ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l’indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne - Gwinizh du Breizh » ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.